Principales décisions de la Commission permanente du Conseil général du 8 novembre 2010, présidée par Christian Manable

Principales décisions de la Commission permanente du 8 novembre 2010

69 rapports ont été examinés et approuvés ce lundi 8 novembre par la Commission permanente du Conseil général, présidée par Christian Manable. Les dépenses engagées s’élèvent à 6 589 772 €, dont 65% sont consacrés à des dépenses d’investissement.
Patrimoine départemental – Grand projet Vallée de Somme :
Le Conseil général de la Somme a approuvé l’opération de reconstruction de l’anguillère d’Eclusier-Vaux, ouvrage en bois qui constitue l’un des derniers témoins de l’exploitation piscicole ancienne des étangs de la Haute Somme. Cette reconstruction, estimée à environ 215 000 € TTC, s’inscrit dans le cadre du projet de valorisation éco-touristique du domaine d’Eclusier-Vaux, dont la collectivité départementale est propriétaire.
L’Agence de l’eau Artois Picardie, qui a souligné l’intérêt scientifique de la restauration de cet ouvrage pour en faire un dispositif de capture et de suivi des anguilles, est sollicitée pour apporter son concours à l’opération.
Toujours dans le cadre du grand projet Vallée de Somme et selon la volonté de la collectivité départementale de faire émerger une véritable destination éco-touristique articulée autour du fleuve, avec la mise en place de sites d’accueil, de services, d’animation et d’hébergement à partir de sites à aménager ou réhabiliter tels que le domaine d’Eclusier-Vaux et plusieurs maisons éclusières et belvédères, il est nécessaire de procéder à des opérations de requalification paysagères, comme l’enfouissement des réseaux qui nuisent à la qualité des paysages de ces sites. C’est ainsi que la Commission permanente du 8 novembre a accordé une subvention de 70 000 € à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme (FDE 80) pour engager la 1ère tranche des travaux d’effacement des réseaux électriques et de communication électronique aériens sur le domaine d’Eclusier-Vaux, un des sites prioritaires retenus par le Département.
Solidarités (dépenses engagées : 986 410 €)
La Commission permanente a examiné et approuvé 14 rapports relevant notamment de l’insertion sociale et professionnelle des personnes en difficulté, des politiques départementales en faveur de l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées, ainsi que des politiques départementales en faveur de l’enfance et de la famille.
Insertion sociale et professionnelle :
- Ecole de la deuxième chance
Le Conseil général financera à hauteur de 60 000 € la 2ème phase de l’expérimentation de l’école de la deuxième chance*, qui prend en charge des jeunes sortis du système scolaire sans qualification et les accompagne vers l’emploi et/ou la formation qualifiante. Cette participation départementale prend en charge, pour 2010-2011, l’action menée par l’association Amiens Avenir Jeunes, auprès de 15 jeunes dont les parents sont bénéficiaires du RSA. 80 autres places sont financées par la Région Picardie et par l’Etat.
* La 1ère étape, menée en 2009-2010, a permis à ¾ des jeunes bénéficiaires, enfants d’allocataires du RSA de sortir du dispositif avec une solution positive (entrée en formation qualifiante ou emploi).
- Insertion socioprofessionnelle
La Commission permanente a affecté 35 600 € à la réalisation de deux nouvelles actions de mobilité portées par le GRETA des Hauts de Somme sur les territoires de la Haute Somme et d’Albert :
- l’atelier pédagogique de maintenance de motocycles, qui permet à 30 bénéficiaires du RSA de réparer leur motocycle et donc de maintenir leur mobilité ;
- l’atelier pédagogique de maintenance automobile, qui permet à 50 bénéficiaires du RSA d’effectuer les réparations nécessaires au bon fonctionnement de leur véhicule.
- Insertion sociale
Outre la subvention culturelle de 70 000 € qu’elle accorde au Festival international du film d’Amiens pour son organisation, la Commission permanente soutient une action spécifique d’insertion sociale visant à faire bénéficier des allocataires du RSA de cette manifestation culturelle régionale majeure. Un financement de 38 650 € est ainsi ouvert au FIFA pour :
- l’organisation de projections délocalisées au sein de plus de 20 communes de la Somme ;
- la mise en place d’une journée d’accueil à Amiens le 18/11 (au Ciné St Leu et à la Maison de la Culture) ;
- la délivrance de carnets d’abonnements (5 places de cinéma) à 1€ ou de cartes Licorne à 2€ pour les allocataires du RSA qui souhaiteraient visionner plus de 5 films.
L’action proposée par le Jardin collectif partagé de Péronne et ses ateliers pratiques a également été soutenue par le Conseil général. Elle a la particularité de favoriser la mixité des publics et la rencontre de toutes les générations ainsi que de proposer des activités diverses (formation pratique à l’équilibre alimentaire, partage d’expériences avec les personnes âgées et les personnes handicapées, sensibilisation à la culture et à la consommation de fruits et légumes frais de saison…).
Autonomie :
Lors du Budget supplémentaire pour l’année 2010, l’Assemblée départementale avait décidé de créer un Fonds exceptionnel d’aide pour les services du secteur de l’aide à domicile, confronté à un problème structurel, d’envergure nationale*. La Commission permanente a ainsi réparti, en faveur de 14 structures d’aide à domicile intervenant auprès des familles de la Somme, des subventions dont le total s’élève à près de 195 000 €.
* La création de ce fonds départemental répondait à une demande adressée à l’Etat par toutes les fédérations nationales d’aide à domicile depuis décembre 2009, demande qui n’avait reçu aucune réponse significative. Devant l’impérieuse nécessité de maintenir la prise en charge à domicile des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, ce fonds vise à répondre concrètement et rapidement aux besoins de partenaires se trouvant dans des situations préoccupantes.
Le Département a par ailleurs accordé sa garantie d’emprunt à :
- l’acquisition d’un nouveau bâtiment pour le Service d’accueil de jour de Pendé, dont la capacité d’accueil de personnes handicapées a augmenté ;
- la construction du Foyer d’accueil médicalisé de 24 places à Bray sur Somme, entrepris par l’association Autisme Picardie 80 et destiné notamment à des adultes handicapés autistes.
Enfin, la Commission permanente du 8 novembre a apporté son soutien à l’association PEP80 pour l’animation d’ateliers seniors sur le territoire départemental. L’expérimentation, menée sur deux territoires, propose des ateliers « informatique », « sécurité routière », « prévention des accidents domestiques », « nutrition » et « équilibre » ; elle vise à prévenir et à rompre l’isolement, à stimuler les capacités cognitives et sensorielles des aînés, et à organiser des rencontres intergénérationnelles pour favoriser le lien sociétal.
Enfance et famille :
Le Conseil général, dans le cadre de sa mission de protection de l’enfance, a souhaité participer au dispositif d’accueil des mineurs victimes de violence, organisé au CHU d’Amiens. Il finance ainsi un poste de travailleur social au sein de l’unité d’accueil des victimes du Centre hospitalier Nord d’Amiens, lieu sécurisant et apte à recueillir dans les meilleures conditions possibles la parole des enfants victimes de maltraitance psychologique, physique, et/ou sexuelle.
Engagé dans une politique volontaire de planification et d’éducation familiale avec son service de Protection Maternelle et Infantile et les 15 centres de planification et d’éducation familiale que compte le département de la Somme, le Conseil général a renouvelé la convention qui le lie avec le Centre du CHU d’Amiens. Il ouvre ainsi un crédit de 200 000 € annuels pour les dépenses de fonctionnement de ce centre qui réalise des consultations médicales relatives à la maîtrise de la fécondité, diffuse des informations et des actions de prévention sur la sexualité et l’éducation familiale, prépare à la vie de couple et à la fonction parentale, réalise les entretiens préalables à l’interruption volontaire de grossesse, dépiste et traite des infections transmises par voie sexuelle…
Développement des territoires (dépenses engagées : 4 669 684 €)
La Commission permanente a examiné et approuvé 22 rapports relevant notamment des politiques départementales d’aménagement du territoire, de l’environnement et du développement économique et de l’emploi.
Développement et aménagement des territoires :
Politique d’aménagement concerté du territoire (PACTe 2009-2011) :
- Le Conseil général a approuvé 40 projets présentés par autant de communes de moins de 2 000 habitants. Il apporte ainsi, pour un montant global de 108 624 €, avec le fonds IDEAL (Intervention Directe pour l’Equipement et l’Aménagement Local), son soutien aux travaux menés sur des équipements collectifs au sein de plus de 20 cantons de la Somme. Parmi ces projets : des travaux de voirie à Méricourt sur Somme ou Doudelainville, la création d’une salle multi activités à Canchy, la pose d’abribus à Villers-Bocage, le remplacement de chaudières à l’école et à la mairie de Pendé, l’aménagement du cimetière de Liercourt…
- Dans le cadre du volet CIDT (Contrat Investissement Département Territoire) de la PACTe, la dernière Commission permanente a approuvé le financement de 50 nouveaux projets pour un montant de subventions total de 2 215 847 €. Ces projets portent sur l’éducation, la construction de logements locatifs sociaux ou d’équipements sportifs ou culturels, l’aménagement d’espaces publics, des travaux de voirie, d’éclairage public, de protection du patrimoine… Ils émanent de 22 territoires : ceux de l’Abbevillois, d’Amiens Métropole, d’Authie Maye, de Avre Luce Moreuil, de la Baie de Somme Sud, du Bernavillois, du Bocage Hallue, de Combles, de Conty, du Haut Clocher, de Haute Picardie, de Montdidier, de Nouvion, de l’Ouest Amiens, du Pays Hamois, de Roisel, du Sud Ouest Amiénois, du Val de Nièvre et Environs, du Val de Noye, du Val de Somme, du Vimeu Industriel et du Vimeu Vert.
Parmi les projets soutenus : la construction d’une patinoire synthétique à Flixecourt *, la création d’un accueil périscolaire à la maison des associations de Ribemont sur Ancre, l’extension du restaurant scolaire municipal de Longueau, l’aménagement d’espaces publics à Amiens (Victorine Autier), la restauration de l’église de Vignacourt, la construction de logements sociaux à Amiens, Saleux, Moreuil, Long, Nouvion-en-Ponthieu, Daours, Feuquières en Vimeu, la restructuration des installations sanitaires du gymnase de Roisel, le remplacement de l’ensemble des lanternes du village de Saint Aubin Montenoy…
* : cette opération bénéficie de la majoration « développement durable »
- Enfin, deux nouveaux territoires, ceux de la Communauté de Communes de Avre-Luce-Moreuil et de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot, ont finalisé leur programme d’action « Habitat », en cohérence avec les orientations du Plan Départemental de l’Habitat. Ils pourront donc mobiliser la dotation complémentaire « habitat » du CIDT, qui s’élève à 60 500 € pour le territoire Avre-Luce-Moreuil et à 44 000€ pour le Pays du Coquelicot. Les projets portent notamment sur la production de logements locatifs sociaux de qualité.
Programme d’investissement du Syndicat Mixte Baie de Somme – Grand Littoral Picard :
Dans le cadre du partenariat engagé entre le Conseil général et le Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard, le Département apporte son concours financier au programme d’investissements du Syndicat mixte. Le 8 novembre, la Commission permanente a ainsi accordé au Syndicat mixte des subventions d’un montant total de 215 500 € pour réaliser notamment :
- une étude de diagnostic et de programmation sur le devenir et le développement de la Maison de la Baie de Somme et de l’Oiseau, dans l’objectif de créer un site attractif, véritable porte d’entrée s’ouvrant sur la Baie de Somme et sa biodiversité ;
- l’aménagement paysager du centre de conchyliculture du Crotoy ;
- une étude d’impact pré-opérationnelle de la pointe de Routhiauville (accessibilité à ce vaste espace naturel situé au nord de Fort-Mahon-Plage).
Environnement :
La politique de l’eau du Conseil général accompagne les efforts des collectivités locales orientés sur la qualité en matière de protection, de distribution et d’assainissement. La Commission permanente du 8 novembre a ainsi accordé des subventions (pour un montant total de près de 390 000 €) à 10 projets qui luttent contre les pollutions d’origine domestique, parmi lesquels :
- la construction d’une station d’épuration, d’un bassin tampon et de réseaux de collecte à Poix de Picardie,
- l’extension du réseau d’assainissement de la commune de Dompierre-Becquincourt,
- l’assainissement du réseau des rues de Dieu, de Licourt, des Limaçons, de Berteaucourt et de Nesle de la commune de Pertain…
Le Département accompagne également les efforts des collectivités locales qui portent des projets de gestion moderne de leurs déchets. Il a ainsi accordé une subvention de 12 000 € à la Communauté de communes du Canton de Nouvion pour la construction d’un local de stockage de déchets d’équipements électriques et électroniques et de déchets ménagers spéciaux dans sa déchèterie de Noyelles-sur-Mer. Et une subvention de 100 000 € à la Communauté de communes de l’Ouest amiénois pour la création d’une déchetterie sur son territoire, à la Chaussée-Tirancourt.
Développement économique et emploi :
Pour renforcer le positionnement stratégique du Département pour le développement des éco-activités, pour capter des projets d’implantation sur notre territoire et pour stimuler la création d’entreprises dans la Somme, le Conseil général crée un concours à la création d’entreprises spécifiquement orienté vers les éco-activités.
Ce concours, dont l’objectif est de détecter des projets de création ou d’implantation d’entreprises, sera lancé fin novembre sur le plan local et début décembre au niveau national. Il attribuera un prix à ses lauréats en juin 2011.
La Commission permanente du 8 novembre a approuvé le règlement de ce concours, les prix dont il sera doté, son calendrier…
Pour favoriser un développement équilibré du territoire et en améliorer l’attractivité, le Conseil général, au titre de sa politique économique d’aides aux communes a accordé :
- une subvention de 562 678€ à la Communauté de communes du Doullennais pour l’extension de la zone d’activité ;
- une aide de 182 639€ à la Communauté de communes du Val de Noye pour la réalisation de la 1ère phase opérationnelle de la ZAC du Val de Noye à Ailly-sur-Noye ;
- un soutien de 25 701€ à la Communauté de communes du Pays Hamois pour la construction de deux bâtiments locatifs sur la zone d’activités de Saint Sulpice à Ham.
 
La Commission permanente du 8 novembre 2010 a également :
- accordé une subvention de 6 000€ à l’Association des Ramasseurs de Salicorne de la Baie de Somme ; les ramasseurs, qui développent la production, la notoriété et la commercialisation des salicornes de la Baie de Somme, ont en effet besoin de réaliser des travaux de fauchage et de labour sur une dizaine d’hectares de leur concession ; ces travaux vont contribuer à la fois à la pérennisation de l’activité de pêche à pied (en luttant contre la prolifération d’herbes invasives comme la spartine) et à l’entretien de la Baie de Somme ;
- décidé de soutenir, au titre de l’aide départementale aux projets immobiliers des TPE et PME, les projets de 5 entreprises de la Somme ; près de 75 000 € ont été répartis entre ces projets qui prévoient chacun la création d’un nouvel emploi en CDI …
Aménagement du département (dépenses engagées : 254 568 €)
8 rapports relevant de la modernisation, l’exploitation ou la maintenance des infrastructures du Département, ont été examinés et approuvés par la Commission permanente du 8 novembre 2010.
Modernisation des infrastructures :
La Commission permanente a approuvé deux conventions d’application 2010 du Contrat de développement Somme Picardie 2008-2013 respectivement relatives :
- à la modernisation des infrastructures au service du développement économique,
- à la Véloroute Voie Verte le long du Canal de la Somme.
L’engagement des collectivités régionale et départementale en 2008 dans une contractualisation ambitieuse qui formalise leur vision partagée du développement et de l’aménagement de la Somme permet de mobiliser, sur ces deux volets et pour l’année 2010, un cofinancement de la Région Picardie à hauteur de 50% du coût HT des travaux.
La Région intervient ainsi à hauteur de 880 726€ pour le programme de modernisation des routes (RD 925 Abbeville-Doullens 1ère tranche ; RD 1015 aménagement entre Sénarpont et Neuville-Coppegueule ; RD 934 déviations de Bouchoir et de Domart-sur-la-Luce ; RD 929 prolongement de la déviation d’Albert ; RD 1017 déviation de Péronne et RD 89 aménagement section Voyennes) et à hauteur de 584 030€ pour les travaux de la Véloroute Voie Verte qui ira de Péronne à Saint-Valery-sur-Somme.
Le Département a par ailleurs décidé d’apporter à la Communauté d’agglomération Amiens Métropole une participation de 233 000€ pour la création d’un giratoire à Pont de Metz (au carrefour de la RD 1029, de la RD 405 et d’une voie communale). Cet aménagement présente en effet un intérêt pour la fluidité de la circulation dans la perspective de l’accroissement de trafic induit par le regroupement hospitalier sur le site de l’hôpital Sud.
Education, culture, sport (dépenses engagées : 392 813 €)
18 rapports relevant de l’éducation, de la culture et du sport ont été examinés et approuvés par la Commission permanente du 8 novembre 2010.
Education :
L’engagement du Département en faveur des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE) se poursuit : la Commission permanente du 8 novembre a ainsi :
- décidé d’accorder des subventions aux collèges publics volontaires pour accueillir des journées de sensibilisation aux risques et enjeux de l’internet et du téléphone mobile, organisées soit par la société Calysto, dans le cadre de son opération « Tour de France des collèges », soit par l’ONG « Action Innocence France » dans le cadre de ses interventions de prévention dans les établissements scolaires ;
- autorisé le raccordement de deux nouveaux collèges, ceux de Feuquières-en-Vimeu et de Friville-Escarbotin au réseau départemental PhiléasNet qui leur offrira notamment des applications telles que visioconférence, interconnexion de sites, échanges de données sécurisées…
Culture :
- Le Plan départemental de développement culturel des collèges élaboré par le Conseil général de la Somme propose aux collégiens une découverte des différents champs culturels (arts plastiques, cinéma, livre, musique, patrimoine, théâtre…) en organisant un parcours d’initiation qui allie rencontres avec des créateurs, écrivains…, visites de sites ou d’expositions, participation à des concerts, spectacles de danse, pièces de théâtre…
La Commission permanente du 8 novembre a arrêté les financements nécessaires à la mise en œuvre de ce Plan départemental de développement culturel dans 47 collèges de la Somme pour l’année scolaire 2010-2011 : le Département consacrera près de 278 000€ à cette action d’ouverture culturelle qui concerne 19 000 collégiens de la Somme.
- Le Conseil général a également apporté son soutien financier à la programmation de spectacle vivant établie par :
- la Communauté de communes du Bocage et de l’Hallue (3 spectacles jeune public et 6 spectacles tout public)
- la commune de Corbie en partenariat avec la Communauté de communes du Val de Somme (4 spectacles jeune public et 17 spectacles tout public).
Sport :
La dernière Commission permanente du Conseil général a réparti :
- un crédit de 14 250 € pour soutenir l’organisation de 3 manifestations sportives, parmi lesquelles la rencontre internationale de boxe France-Usa (20 novembre 2010 à Abbeville) et l’Open d’hiver du Tennis Club Amiens Métropole, qui se déroulera début 2011 ;
- plus de 13 500 € au profit de 6 clubs de la Somme pour l’acquisition de matériel sportif (kayaks pour le Club nautique de Rivery, tapis et billes de billard pour le Rétro Albertin…).